Bruxelles face au géant AMAZON

C’est une victoire de la chaussure sur AMAZON. Christian LOUBOUTIN reprochait à AMAZON de faire de la publicité pour une offre en vente de chaussures contrefaisantes. Au contraire d’une décision rendue précédemment concernant les référencements (Adwords Google), le tribunal de Bruxelles ordonne la cessation immédiate d’actes qualifiés de contrefaisants, en raison du rôle actif d’AMAZON qui font « fausse route lorsqu’elles prétendent n’être que des hébergeurs ou d’autres intermédiaires à qui ne pourrait être imputé l’usage incriminé ».

Pour consolider sa décision, le Tribunal de Bruxelles énonce qu’AMAZON ne peut prétendre que les biens contrefaisants offerts à la vente seraient éventuellement la propriété d’un vendeur tiers, ni qu’elle ne fait pas de publicité pour son propre compte en faisant apparaître de tels produits.

Cette décision remarquable, bien que d’instance nationale, laisse croire que les géants du web peuvent de moins en moins échapper à leur responsabilité lorsqu’ils font paraître des annonces de biens contrefaisants. En matière de vente sur internet, la responsabilité semble devenir duelle, entre le fabricant de produits contrefaisants et l’hébergeur ou site qui permet de les revendre. La chasse à la contrefaçon au niveau européen se renforce.